L'informatisation, c'est la mise en place d'une gestion automatisée des immatriculations, au moyen d'une base de données (un « fichier » en langage administratif), qui remplace totalement les traditionnels registres sur papier tenus dans les préfectures. Ce sont les progrès de l'informatique, de même que la disponibilité d'ordinateurs exploités par les conseils généraux, les régions administratives, les échelons régionaux de la police qui l'ont permise à partir du début des années 1970. Déployée à chaque fois au niveau départemental, l'informatisation s'est achevée en 1990, en s'appuyant à ce moment sur des fichiers régionaux, dont l'interconnexion au niveau national a donné naissance juste plus tard (1994) au FNI.
Il est important de noter que jusqu'en 1994, l'informatisation, qui impliquait les DOM puis Mayotte au même titre que les départements de métropole, n'a concerné que la série normale. L'informatisation des séries spéciales, qui a englobé alors la plupart d'entre elles, a débuté avec la mise en place du FNI.
Une question importante a longtemps été de savoir à quelle date un département donné a informatisé ses immatriculations. En effet, cette étape ne s'accompagne pas nécessairement d'une rupture petite ou grande dans l'émission des immatriculations, mais différents marqueurs ont toujours servi à détecter la date de bascule.
On peut citer :
- un saut inexpliqué dans les numéros d'ordre comme le passage à 11 ou un chiffre rond des milliers,
- un saut anticipé avant la série QA dans la seconde moitié des années 1980 pour l'émission de numéros d'ordre à quatre chiffres au lieu de trois,
- l'abandon des registres ouverts en parallèle pour une zone donnée du département ou un usage particulier.
Aujourd'hui, le dépôt des registres d'immatriculations des séries utilisées de 1950 à 2009 dans de nombreuses archives départementales donne un éclairage complémentaire et surtout beaucoup plus sûr. Le dernier registre déposé s'arrête à la dernière immatriculation avant la bascule ! La confrontation de toutes ces informations et marqueurs permet de donner ici un panorama fiable et à peu près complet des informatisations, puisque seuls sept départements résistent aujourd'hui à l'analyse : 77, 82, 92, 93, 94, 972 et 974.
La filiation entre les informatisations des années 1970-1980 et le SIV oblige à aborder aussi les mécanismes de reprise, c'est-à-dire la saisie dans la base informatique des immatriculations émises avant que l'informatisation ne commence pour les nouvelles immatriculations. Ces reprises ont été plus ou moins systématiques, la proportion de numéros anciens informatisés variant beaucoup d'un département à l'autre. Cependant, tous les numéros repris au titre des informatisations 1971-1990 sont passés dans le FNI et ont ensuite été réinjectés en tant que dossiers dans l'actuel SIV. La filiation évoquée plus haut a pour conséquence que le SIV représente un très important réservoir d'immatriculations antérieures à 2009, dont certaines remontent aux années 1950.
On finira cette présentation très générale avec une sorte d'appel à témoignage, auprès des acteurs de l'époque, dans les préfectures par exemple. En complément de la dizaine de départements pour lesquels la date d'informatisation est incertaine, différentes questions se posent sur les procédures de bascule (la séquence entre la dernière immatriculation inscrite sur un registre et la première attribuée informatiquement, ce qui se passait souvent le même jour) ou celles de ressaisie des immatriculations anciennes (avec les critères pour décider de l'importance de la reprise). Les systèmes informatiques ont énormément évolué entre les mondes IBM, CII et Honeywell des années 1970 et celui des années 1990 avec les DPS 7 de la société Bull. Leurs propriétaires aussi ont changé de nature, aux départements ou régions administratives de 1970 se sont substitués à partir de 1980 des centres informatiques interrégionaux. On s'éloigne de l'histoire des immatriculations pour arriver dans celle de l'informatique publique « temps réel » puis interconnectée qui n'est pas très explorée.
Contactez-nous !Le tableau ci-dessous synthétise pour chaque département le mois et la première série attribuée lors de l'informatisation. Les trois départements sur fond gris clair (28, 57 et 95) sont incertains concernant la première série utilisée lors de l'informatisation.
Thierry Baudin (texte) et Jean-François Zuraw (tableau)