Séries Temporaires françaises de 1954 à 2009

		Les séries temporaires françaises avaient jusqu'en 2009 une immatriculation sur fond rouge avec un numéro de série de 1 à 999, suivi d'un groupe de trois lettres commençant toujours par T. Lettres non utilisées : En principe, jamais de I (sauf pour IT), de O et de U (sauf pour TTU dans les années 80). La série TTM n'a jamais été utilisé, pourquoi ?
Les Zones franches de Haute-Savoie (TTQ) au sud de Genève et de Gex dans l'Ain (TTW), au nord de Genève , utilisent des immatriculations sans numéro de dépar-tement et sans date de validité.

		Cas particulier : Le groupe TTT (format 000 TTT 00), utilisé de 1984 au 31/12/1987 et remplacé depuis par IT (format 0000 IT 00), est réservé au personnel étranger n'ayant pas de statut diplomatique ou consulaire, mais ayant temporairement importé leur véhicule en France : il peuvent appartenir à des organismes tels que l'Eurocorps à Strasbourg. Ce système peut-être utilisé dans la totalité des départements. Pour plus de précisions sur votre département visitez le site de Jean-François Żuraw.

Historique
Le groupe TT à TTC (voir (1) en bleu sur le tableau) a été utilisé de 1955 à 1984, précédé de quatre chiffres associé au numéro de département, puis les groupes TT précédé de quatre chiffres et TTx précédé de trois chiffres de 1984 à 1994 (voir (2) en vert clair sur le tableau) et enfin en parallèle à la série (2) les groupes TxT précédé de trois chiffres de 1990 à 1994, uniquement pour le département des Hauts-de-Seine et pour les constructeur Peugeot et Renault (voir (2-1) en jaune sur le tableau).

Système 1994-2009 (voir (3) en vert foncé sur le tableau)
La grande majorité des immatriculations sont en fait réservées à quatre constructeurs qui ont chacun leur plage dans un département précis (75, 78 et 92). Ce sont Peugeot, Renault, Citroën et Mercedes, de septembre 2000 à 2006 pour ce dernier. Quand la plage de numéros est épuisée, les numéros sont à nouveau émis en repartant au début de la tranche, sachant que de toute façon la date de limite de validité à droite permet au véhicule de circuler en général 6 mois (ou quelquefois 3 ou 12 mois). Ainsi, fin Août 1999, Renault a atteint 999 TSZ 92 pour repartir à 1 TLA 92, puis en juin 2002 ce fut le tour de Peugeot d'atteindre le 999 TKZ 92 et de repartir à 1 TDA 92 en réutilisant les numéros affectés en 1994. Hormis ces plages particulières, pour tous les départements (Corse et DOM inclus), on est passé d'immatriculations en TTx avant 1994 (TT, TTA, TTB,... ,TTZ) à des immatriculations en Txx depuis (TAA, TAB, TAC, etc.). Pour plus de détails sur votre département, visitez la page TT du site de Jean-François Żuraw.

Hormis les départements de Paris et des Hauts-de-Seine qui ont respectivement atteint les séries TAH et TAE, tous les autres départements n'ont pas dépassé la série TAA. Concernant les trois constructeurs français (Peugeot, Renault et Citroën), les derniers numéros attribués dans le système de type FNI, ont respectivement été 644 TDH 92 10/09, 347 TNM 92 10/09 et 814 TXM 75 10/09.

Exemples de séries temporaires réservées à PEUGEOT, RENAULT et CITROËN :

DOM-TOM
Numéros observés : 971 IT 87 (Guadeloupe, avant inversion du numéro de département), 16 IT 973 (Guyane), 116 TT 974 (Réunion), IT 1459 et TT 892 (Polynésie).

Corse
Numéros observés : 12 IT 2A, 4 TAA 2A

Système actuel, de type SIV
Depuis la mise en application du SIV, il n'existe plus de séries spéciales pour les véhicules immatriculés de manière temporaire. Seuls quatre usages sont dorénavant prévus : « véhicle en transit temporaire », « véhicule importé en transit », « véhicule zone franche du pays de Gex » et « véhicule zone franche de Haute-Savoie ». Tous ces véhicules se voient dorénavant attribuer un numéro SIV de la série normale, avec comme seule distinction la couleur rouge de la plaque associée à des caractères blancs. Les deux premiers usages ont la date de validité affichée sur les plaques à la place de l'identifiant territorial.

Historique avant mars 1954 :

D'octobre 1933 à environ 1934, les premières transit temporaires ont utilisé le suffixe XB, le maximum connu étant le 4321-XB attribué le 27 mars 1934 sur fond noir.

Puis d'alvril 1934 à février 1954, les plaques se terminaient par une lettre correspondant au port (d'entrée ou de sortie), avec E pour Dieppe et F ou G pour le Havre. Le chiffre qui le précède correspond au dernier chiffre de l'année de validité (ci-dessous, 1939 ou 1949 et X pour Paris et 1950 et F pour Le Havre).

Les différentes zones : A Dunkerque, B Calais, C Boulogne, D Boulogne (puis Bar-le-Duc et Metz à partir de 1951) E Dieppe, F/G Le Havre, H/J Cherbourg, I Strasbourg (à partir de 1950), K Saint-Nazaire, L La Rochelle, M Bordeaux, N Bayonne, O Orléans (à partir de 1951), P Sète, Q zone franche de Haute-Savoie (à partir de 1934), R Toulon, S Marseille, T pour Nice, U Villefranche-sur-Mer, V Lyon, W zone franche du pays de Gex (Ain, à partir de 1934), X/Y/Z Paris et Z/ZZ pour l'Algérie.

Historique des différentes périodes depuis mars 1954 :

À partir de mars 1954, le système comporte le numéro de département et un Ovale sur fond rouge peut indiquer l'année de fin de validité.

En 1985 l'ovale rouge est remplacé par le mois et l'année de validité. Directement embossé à droite sur la plaque après le numéro de département sur deux lignes (Le mois sur la 1^re ligne et l'année sur la seconde).

Depuis janvier 1934, les zones franches étaient incluses dans le système national des TT. Pour la zone franche de Savoie (sud de Genève) ont utilise le code TT1Q et pour celle de Gex (Ain, nord de Genève) les codes de TT1W à TT9W. Depuis 1984 la haute Savoie est passée de 8999 TT 1Q à 9000 TTQ et celle du pays de Gex de 9999 TT 9W à 10000 TTW, toujours sans numéro de département.

Récapitulatif des différentes séries depuis 1933 :

• Précision :

  L'importation temporaire (ou définitive, d'ailleurs) de véhicules en France a été réglementée dès le début, étant donné tout l'arsenal de taxes (dont la taxe de luxe) qui s'appliquaient à cette activité. Leurs conducteurs avaient à remplir nombre de formalités, mais les véhicules importés temporairement ont pu circuler avec leurs plaques d'origine jusqu'en 1933, date à laquelle les immatriculations TT furent créées par le décret du 10/10/1933. Le nombre croissant de visiteurs étrangers et l'institution d'une réglementation internationale en 1926, à laquelle tous les pays n'avaient pas forcément adhéré, sont à l'origine de cette mesure.

  Dès 1934, le TT s'applique aussi aux véhicules en provenance de la zone franche entre la France et la Suisse. Cette gestion des TT propre à l'importation temporaire des véhicules fut modifié par le décret du 11/02/1954 (dernière application 31/12/1954) à la suite de la mise en application de la convention de Varsovie.

   

• Qui peut bénéficier de la formule Transit Temporaire ?

  Toute personne satisfaisant aux conditions du Transit Temporaire peut acheter hors-taxes un véhicule neuf.
  L’octroi de ce régime est d’une durée maximum de 6 mois.
  Les bénéficiaires sous réserve qu'ils remplissent les conditions d'obtention sont :
  - Les TOURISTES
  - Les RÉSIDENTS d’un état membre de l’Union Européenne en attente d’une ré-affectation à l’étranger hors Union Européenne.
  - Les ÉTUDIANTS résidant à l'étranger ou dans les DOM-TOM effectuant leurs études en France
  - Les STAGIAIRES réalisant un stage ou une mission ayant leur résidence normale à l’étranger ou dans les DOM-TOM.
  - Les personnes qui résident normalement à l’étranger ou dans les DOM-TOM et qui viennent accomplir leur service national en France.
  Pour les étudiants, la durée du régime peut aller jusqu’à 12 mois maximum.

   

• Conditions d’obtention

  Pour bénéficier du régime hors taxes et de la formule Transit Temporaire, vous devez justifier de votre qualité de résident étranger et remplir les conditions suivantes :
  - Être titulaire d’un permis en cours de validité
  - Être résident dans les DOM-TOM ou hors de l’Union Européenne
  - Avoir séjourné moins de 185 jours dans les pays de l'Union Européenne dans les 12 mois précédents
  - Ne pas exercer d’activité lucrative dans un des pays membres de l’Union Européenne

   

Jean-Emmanuel Chevry, Bruno Vernhes et Jean-François Żuraw