Immatriculations militaires françaises depuis 1960
Autres pages : Forces Françaises en Allemagne Immatriculations militaires d'avant 1960.
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Généralités
-
Les plaques militaires
ont un numéro d'immatriculation
précédé du drapeau tricolore
Français.
- Les véhicules automobiles dépendant du
ministère de la défense
sont donc immatriculés dans une série
particulière comprenant
les véhicules des Armées de Terre, de la Marine,
de l’Armée
de l’Air et des Services Communs.
- Les numéros d'immatriculation sont attribués
par la direction
centrale du matériel de l'Armée de Terre (DCMAT)
pour les véhicules
de l'armée de Terre, des Directions et services
étrangers aux
trois armées et des Services Communs et par la Marine,
l’Armée
de l’Air et la Gendarmerie pour leurs véhicules.
Signes
particuliers
-
Le numéro
d'immatriculation des véhicules de l'Armée de
l'Air est précédé
d'une bande tricolore ailée .
- Des insignes particuliers d'armées, d'armes ou de services
peuvent éventuellement figurer sur la plaque
d'immatriculation (exemple
: ancre pour la Marine , grenade pour la Gendarmerie
,
inscription DGA sans drapeau pour la Délégation
Générale à l'Armement, CAD
pour Centre Automobile de la
Défense (a remplacé SAACMA qui voulait dire
Service Automobile
de l'Administration Centrale du Ministère des
Armées), SAM
pour les services assurant l'approvisionnement, une caducée
pour
les services de santé, un DCN stylisé pour la
Direction des
Constructions Navales, etc.).
- Chaque véhicule militaire, quel qu’il soit, reçoit un numéro d'immatriculation à sept chiffres jusque 1979 et à huit chiffres à partir du 1er janvier 1980. Voir les détails relatifs à la numérotation
- Les chiffres ont la signification suivante :
Véhicules concernés :
- Les véhicules concernés par une immatriculation militaire sont (répartition en grande famille) :
Particularités
-
Les voitures ayant
obtenu du ministre de la défense l'autorisation d'une
immatriculation civile restent soumises au régime de la
double
immatriculation civile et militaire, à savoir :
- Dans le cas
où la place
manquerait pour écrire le numéro au complet, les
quatre
premiers chiffres doivent être écrit dans une
taille inférieure.
Par exemple : Avant-train révisé en 1985 de
l’Armée de l’air :
7850 0023
- Les
véhicules des Economats, dépendants
des Services Généraux sont
immatriculés ainsi
: E
998121. Ces plaques, actuellement sur un
fond
noir étaient auparavant sur un fond rouge quand les
économats
français étaient stationnés en
Allemagne. Les deuxièmes et
troisièmes caractères indiquent
l'année. Quelques autres véhicules
affectés aux Services Généraux en
Allemagne sont immatriculés
S 123 456.
- Les
immatriculations provisoires
sont au format W 000000.
Par exemple, dans W 230602, le 2
indique l'arme ( 1:armée de terre, 2:gendarmerie,
3:armée de
l'air, 4:marine et 5:services communs et étranger). Il
arrive
aussi que des constructeurs immatriculent des véhicules dans
une
série normale W, mais comportant le drapeau
français : exemple 6417 W 78
- D'autres immatriculations débutant par un préfixe d'une ou plusieurs lettres telle F suivi de 6 chiffres, peuvent être émises pour le Génie ou le 25ème Régiment du Génie de l'Air (Istres) : Voir par exemple la F 100047 photographiée sur l'île des Eparses (inhabitée) Juan de Nova.
- Une série RPMB (voir la photo ci-dessous d'une remorque porte-bateau de la Gendarmerie) a été relevée pour les années 1977 à 1983. Les numéros observés sont les suivants :
- Et enfin une
énigme : une
remorque sans année d'immatriculation 7000
0012 puisqu'observée
en 1999 (malgré tout, elle a peut-être
été immatriculée en
1999 mais sur des crédits de 2000, d'où le 7000).
DÉTAILS RELATIFS À LA NUMÉROTATION
Armée d'appartenance du véhicule (armée réalisant l'achat sur son propre budget)
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- Le 1er
chiffre est attribué dans les conditions suivantes
à compter du 1er janvier 1989 (avril 2014 pour
les chiffres 3 et 4) :
- Pour la décennie 1960-1969, ce chiffre valait respectivement 2-2-3-4-5 et pour la période 1970-1988 il valait 6-6-7-8-9. |
Année de fabrication ou de reconstruction (2e ou 2e et 3e chiffres)
- L'année est exprimée par le chiffre des unités du millésime considéré.
- Ce chiffre peut donc aller de 0 à 9 pour les décennies 1960-1969 et 1970-1979.
- Pour la décennie 1980-1989 et les suivantes, l'immatriculation est à huit caractères, l'année étant exprimée par les deux chiffres des dizaines et unités du millésime considéré.
Codification à laquelle appartient le véhicule suivant qu'il est neuf ou révisé (3e ou 4e chiffre)
-
Voitures de liaison (voitures routières et tous chemins),
autocars : 1 (neuf), 5
(révisé).
- Camionnettes utilitaires et spécialisées : 2 (neuf), 6 (révisé). Sont classées camionnettes les véhicules dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 3500 kg. - Camions utilitaires et spécialisés, tracteurs et engins tracteurs de franchissement, de terrassement et de manutention (FTM) et grues : 3 (neuf), 7 (révisé). Sont classés camions les véhicules dont le poids total autorisé en charge excède 3500 kg. - Engins blindés : 4 (neuf), 8 (révisé). - Motos et triporteurs : 9 (neuf), 9 (révisé). Pas de distinction entre véhicules neufs et révisés. - Avant-trains, remorques, semi-remorques et engins tractés FTM : 0 (neuf), 0 (révisé). Pas de distinction entre véhicules neufs et révisés. |
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Numéro d'ordre
- Les quatre derniers chiffres qui constituent le numéro d'ordre sont pris dans dix séries annuelles de numéros, allant chacune de 0001 à 9999, ces séries correspondant aux 10 familles caractérisées par le 3e chiffre (le 4e à partir du 1er janvier 1980). Les numéros sont attribués dans chaque série suivant l'ordre croissant sans omission, ni répétition, ni reprise en fin d'année. Pourtant en 1992 et 1993, des séries de quelques véhicules démarrant à 5001 et 7001 ont été observées.
Exemples de numérotation
- Voiture
neuve de Gendarmerie
immatriculée en 1992 :
2921
0001
- Moto neuve
de l'Armée de Terre
immatriculée en 1978 :
689
0003
- Camion neuf
de la Marine
immatriculé en 1999 :
8993
0100
Article rédigé par Jean-François Zuraw.