Particularités de la série normale (1950-2009), département par département

Ne pas confondre les cas particuliers de cet article avec les erreurs enregistrées sur les plaques françaises.

De 1950 à 2009, le nombre de chiffres et les séries de lettres ont été utilisés de façon très variables selon les départements, jusqu'à ce que les registres des immatriculations soient informatisés, puis centralisés au Fichier Central des Immatriculations du Ministère de l'Intérieur en 1993. Chaque colonne donne des éléments précis à celui qui désire dater une plaque et complète les tableaux des immatriculations par année de 1950 à 2009. Le fichier Excel est disponible par téléchargement.

• La colonne I donne la première série qui a vu le numéro d'ordre dépasser 999. Ainsi, dans l'Ain (01), après avoir eu 3 chiffres jusqu'à 999 PZ 01, les séries ont ensuite progressé 10 fois plus lentement puisque 999 QA 01 a été suivi de 1000 QA 01,..., jusqu'à 9999 QA 01 et ainsi de suite. Les départements qui étaient trop avancés, tel l'Isère (38), ont ainsi largement dépassé ceux qui avaient anticipé, tel les Bouches-du-Rhône (13). Dès que la série ZZ est atteinte, le numéro de série revient à 3 chiffres maximum (9999 ZZ 92 → 11 à 999 AAA 92). Pour les DOM, cette colonne indique la première série qui a vu le numéro d'ordre dépasser 99. Ensuite à partir de AAA, ils ont redémarré avec des séries de 89 numéros pour continuer en 1993 avec des séries de 988 numéros

• La colonne II indique les dernières attributions des numéros d'ordre 10 et de celui correspondant au numéro de département en rapport avec la « Circulaire Poniatowski » du 22 octobre 1976 qui a interdit les numéros d'ordre 1 à 10 pour la série normale (et donc pas pour les W, WW et TT). Cette circulaire précise également que le numéro d'ordre ne peut plus être le même que celui du numéro de département (par exemple, vous ne verrez pas de 91 ABL 91)

• La colonne III indique le dernier U attribué et correspond à l'application de la circulaire ministérielle du 24/12/1984 ou à l'informatisation des préfectures. Contrairement aux lettres I et O qui ont toujours été omises, pour limiter la confusion avec les chiffres 0 et 1, la lettre U a progressivement été retirée pour éviter toute confusion avec le V sur les procès verbaux. Le dernier département a avoir attribué cette lettre est le Loiret, en 1991. La lettre U avait commencé à être progressivement éliminée à l'occasion des réimmatriculations, y compris dans certains cas dans un même département. À Paris et dans certains départements de la région parisienne, la lettre Q a été un moment retirée (confusion avec le chiffre 0 ou la lettre O ?) puis réintroduite en 1993 au moment de l'installation du fichier central (voir colonne V)

• La colonne IV indique les sauts partiels de série effectués lors de l'informatisation (principalement dans les années 1980)

• La colonne V donne la liste complémentaires des séries ou parties de séries omises (celles à trois chiffres sont entre parenthèses), le plus souvent à l'initiative des préfectures. Dans certains cas, le regroupement des registres des sous-préfectures a quelque fois amené à ne pas mener une série entamée à son terme. La raison de ces omissions est souvent assez évidente : sensibilité politique pour SA et SS ou caractère « vulgaire » pour KK, PD, QQ, VC et WC. Mais ce n'est pas toujours les cas. Ainsi les séries complètes de WA à WZ (notées Wx) ont été omises dans les départements de la Moselle (57), de Seine-et-Marne (77), de l'Essonne (91), du Val-d'Oise (95) et de la Guyane (973) pour éviter la confusion avec la série WW. Les séries XV 38 et XV 57 ont été omises parce que XU 38 et XU 57 ne l'avaient pas été ! Les séries D, W, TT et WW sont toujours omises, les séries AL et CD ayant été supprimées d'avril 1950 à juillet 1954 et les séries MA et TU d'avril 1950 à novembre 1966

• La colonne VI indique le tout dernier numéro attribué dans le FNI le 13 octobre 2009 à 16 h 00, au moment de l'entrée en vigueur complète du SIV

Jean-Emmanuel Chevry, Bruno Vernhes et Jean-François Zuraw