Les Plaques Provisoires WW
Remarque préliminaire : Ne pas confondre avec les Plaques de Garages en W
Cas
particuliers : Immatriculations
provisoires de Corse, des Dom-Com et de Monaco (WWMC)
Véhicules
autorisés à circuler à l'étranger (WW1, WW2, WAE, WAL)
Plaques
provisoires des Domaines WWD et de l'Armée W
Les plaques
provisoires WW servaient à
immatriculer, jusqu'en 2009, un véhicule (neuf ou occasion) en attente
de
l'immatriculation définitive. Chaque garage achète à la
préfecture du département un carnet de 10 cartes grises et
lorsque celui-ci est épuisé, en rachète un autre. Suivant les
départements, les attributions se font de manière très
variée, ce qui explique la multitude de différences observées
sur l'ensemble du territoire.
Une fois attribué à un véhicule le certificat (voir
caractéristiques) est
valable 15 jours ouvrés. Ce type d'immatriculation est très surveillé
par les forces
de l'ordre car la date de validité est très fréquemment
dépassée.
L'acheteur
doit acquitter un
montant pour obtenir le certificat d'immatriculation (taxe
régionale et non départementale); ce montant est égal au prix
du CV de la carte grise normale.
Exemple : pour l'Ile-de-France le prix d'une carte grise normale était de 29.42 € par CV soit pour une 7CV, 205.96 €. Une
carte grise provisoire coûtait donc 29.42 € (prix pour
l'année 2000).
Depuis le 1er janvier 1993 toute immatriculation provisoire doit se trouver sur un support réflectorisé jaune à l'arrière et blanc à l'avant. Les caractères sont noirs. Les plaques peuvent être en métal ou en plastique. Avant cette date elles étaient de couleur noire avec des caractères blancs (la plupart du temps sur support adhésif imprimé ou écrit à la main).
Fonctionnement
et attribution des immatriculations provisoires WW :
Les règles
d'attributions des numéros provisoires étaient avant 2009 du ressort de chaque
département, ce qui explique la multitude de différences
observées sur l'ensemble du territoire.
La dizaine de pages ci-dessous
tentent de décrire les différents systèmes observés. Un
département peut changer de système d'une année à l'autre,
ainsi que l'ont fait le 92, le 17 ou
le 12
par exemple et les exemples pris dans les articles ci-dessous
partent d'une situation observée durant l'année 2000. Pour
cette raison, si vous désirez en savoir plus sur l'évolution
actuelle de votre département, vous êtes invités à visiter
les pages maintenues par Bruno Vernhes : http://stni.free.fr/francoplaque_index_ww.html
Cas 1 : Une seule zone - Bouclage sur
l'alphabet
Cas 2 : Plusieurs zones - Bouclage sur
l'alphabet
Cas 3 : Plusieurs zones - Bouclage
imbriqué
Cas 4 : Une seule zone - Bouclage annuel
Cas 5 : Plusieurs zones - Bouclage
annuel
Cas 6 : Une seule zone - Bouclage
variable
Cas 7 : Plusieurs zones - Bouclage
variable
Cas 8 : Affectation par plage de 10
Cas 9 : Autres cas particuliers en
métropole
Avant 1920 les plaques W servaient pour les professionnels et pour la vente de véhicules.
Les WW apparaissent en 1920 en utilisant la format 0000 WW, étant spécifiquement prévus pour les véhicules destinés à l'exportation pour un acheminement nommément prévu vers « la frontière ou le port d'embarquement », la codification du numéro d'arrondissement minéralogique d'origine (WW1 à WW16 cf. tableau ci-dessous) étant précisée dès 1921 au format 0000 WW00.
En 1923, l'immatriculation WW englobe la livraison au domicile de l'acheteur, sans modification de la codification (WW1 à WW16). Mais cette dernière est revue dès 1924 en devenant spécialisée à la livraison des véhicules sur le territoire français. On rajoute à la liste le WW17 pour la Tunisie et le WW20 (l'ancêtre du WW2) qui sert uniquement pour l'exportation. En 1926 le code WW18 pour le Maroc est rajouté à la liste.
Il y a déjà des carnets à souches pour les garages, un pour les livraisons en France, un pour les exportations, avec des réglementations différentes d'un carnet à l'autre (par exemple le carnet export est délivré pour une année et doit être terminé avant de pouvoir être remplacé). La validité de 10 jours pour ce type d'immatriculation est rapidement précisée aussi.
Entre 1920 et 1958, les plaques provisoires ont toujours été sur fond noir, numérotées de 1 à 9999, suivi de WW puis à partir de 1921 d'un code correspondant au « chef-lieu » de délivrance.
Ce système a pris fin en 1959 avec la circulaire du 13 novembre 1958 instituant le sytème en vigueur jusqu'à 2009.
Plaques provisoires utilisées dans les années 1940 à 1950:
Merci à Bruno Vernhes, Jean-Emmanuel Chevry, Claude Le Leuch et récemment à Jean-François Zuraw pour la synthèse de cet article, ainsi qu'à tous les membres du forum de discussion SFPI /FDPI pour leurs observations quotidiennes.