De quand date cette plaque ? D'ou vient elle ?... Petit mode d'emploi

Vous disposez de la photo d'un véhicule ancien, a priori prise en France, qui semble être d'une série normale : Observez comment se termine l'immatriculation :

A - 1950/2009  Si la plaque se termine par 2 ou 3 chiffres (correspondant aux départements), précédés de 1 à 3 lettres :   -> la plaque a été émise entre le 1er avril 1950 et le13/10/2009, Ci dessous, les tableaux vous permettant de dater le numéro :  Années 1950 à 1959   1960-1969   1970-1979   1980-1989    1990-1999 - 2000-2005 - 01/01/2006 - 2007 - 2008 et             14/04/2009 - 13/10/2009 pour finir le système FNI

Exceptions et pièges : le 2A et 2B sont à considérer ici comme 2 chiffres, depuis 1973. Si les deux chiffres sont précédés d'une seule lettre E, L, M, T, V, Y ou Z, sur une véhicule visiblement ancien, il s'agit en fait d'une immatriculation de la période 1901-1928 (paragraphe B ci-dessous).     Les numéros 91, 92, 93 et 94 ont permis de numéroter certains départements d'Algérie Française, entre 1951 et 1957, donc bien avant la création des nouveaux département d'Ile de France dans la fin des années 60.

B - 1901/1928  Si la plaque se termine par 0, 1 chiffre, quelquefois 2 chiffres, précédés par 1 seule lettre ou une lettre doublée :  -> la plaque a été émise entre le 10/09/1901 et le 30/09/1928, avec des Arrondissements regroupant plusieurs départements. Les deux cartes de 1901 à 1919  et de  1919 à 1928 ou le récapitulatif (deuxième colonne) permettent de connaître le regroupement des départements, dans le Chef-lieu ci-dessous. Si les deux chiffres sont précédés d'une seule lettre E, L, M, T, V, Y ou Z, sur une véhicule visiblement ancien, il s'agit bien d'une immatriculation de la période 1901-1928
A : Alès (Alais avant 1926)	B : Bordeaux (1901-1919)	B-P-K : Bordeaux (1919-1928)	C : Chalon-sur-Saône (1901-1919)	C-H: Lyon (1919-1928)
D : Douai	E-G-I-U-X : Paris	F : Clermont Ferrand	H : Chambéry (1901-1919)	J : Strasbourg (1922-1928)
L : Le Mans (1901-1919)	L : Nantes (1919-1928)	M-V : Marseille	N-O : Nancy	P-K : Poitiers (1901-1919)
R : Arras	S : Saint-Étienne	T : Toulouse	Y-Z : Rouen (Versailles)
Exceptions et pièges : Attention aux lettres MA, TU et AL qui correspondent aux départements et protectorats d'Afrique du Nord, de 1901 à 1956 selon les cas.     Le chiffre 0 ayant été omis des numéros de département 01 à 09 entre le 1er avril 1950 et août 1951, des véhicules récents ont été immatriculés en reprenant des numéros déjà affectés environ 30 ans plus tôt, (par exemple : 344 S 2). Il est nécessaire alors d'identifier la marque du véhicule ou l'age de la plaque.

C - 1928/1950  Si la plaque se termine par 0 ou 1 chiffre, précédé de 2 lettres différentes :  -> la plaque a été émise entre le 30/09/1928 et le 31/03/1950. Retrouvez dans la troisième colonne du récapitulatif le nom du département correspondant à ces deux lettres, et datez la plaque (par interpolation) avec un des liens ci-dessous :
Années 1928 à 1939 :	Départements de A à E	Départements de F à L	Départements de M à R	Départements de S à Z
Années 1940 à 1950 :	Départements de A à E	Départements de F à L	Départements de M à R	Départements de S à Z
Exceptions et pièges : Le chiffre 0 ayant été omis des numéros de département 01 à 09 entre le 1er avril 1950 et août 1951, des véhicules récents ont été immatriculés en reprenant des numéros déjà affectés environ 30 ans plus tôt en dépassant les lettres AA dans les Alpes Maritimes (par exemple : 328 AA6).  Attention aux lettres MA, TU et AL qui correspondent aux départements et protectorats d'Afrique du Nord de 1901 à 1956 selon les cas, et à IF pour l'Inde Française.

D - 2009/20xx  Si la plaque commence et se termine par une ou deux lettres :   -> Il s'agit du système SIV ayant débuté en 2004 pour les mobylettes de moins de 50cc (une seule lettre en suffixe). Le SIV (avec 2 lettres en préfixe et 2 en suffixe) concerne maintenant tous les autres véhicules neufs depuis le 15 avril 2009, puis les véhicules d'occasion le 15 octobre 2009.

Prenons un ou deux exemples :

3178-ZA1 : N° se terminant par un chiffre donc antérieur à 1950. Deux lettre différentes, donc cas C, entre 1928 et 1950. La troisième colonne du récapitulatif indique pour ZA le Vaucluse. Le tableau 1928-1939 / lettres de S à Z mont:re que le 1 ZA1 a été délivré en mars 1930 et le 1 ZA2 en mars 1932. Par interpolation (10000 véhicules sur 24 mois, soit un peu plus de 400.mois), on en déduit que la plaque date d'avril 1931 environ.

741-MM : N° se terminant par 0 chiffre et comportant une lettre doublée, donc cas B, entre 1901 et 1928. Le tableau donne pour M l'Arrondissement de Marseille, qui correspondait à 8 départements différents (voir cartes). Pour en savoir plus, il faut compter sur les personnes qui ont fouillé les registres départementaux ou des préfectures, et qui permis d'enrichir un de ces Tableaux simplifiés France sous Excel.
Vous découvrirez que cette immatriculation est précisement de mai 1904.

Codes Significatifs par Département entre 1901 et 2009 : Tableau récapitulatif

Ce tableau récapitulatif donne les lettres ou chiffres significatifs attribués aux départements français entre 1901 et 2009 :

Pourquoi ces chiffres ont ils été choisis (par exemple 90 pour le Territoire de Belfort) ? (par Jean-François Zuraw)
Les départements ont donc été créés en mars 1790 et numérotés à l'époque de 01 à 83 pour les besoins postaux. (voir Historique et Marques Postales)
En 1922, est créé le Territoire de Belfort peu de temps après la première guerre mondiale, alors qu'il existait 89 départements. En 1928 "Belfort" est placé dans l'ordre alphabétique pour l'attribution des combinaisons de lettres à chaque département.
- BS à BV : Aude
- BX et BY : Aveyron
- BZ : Belfort (Territoire de)
- CA à CR : Bouches-du-Rhône
Pour autant, en avril 1950, le Territoire de Belfort se voit attribuer le numéro 90, en fin de liste, suite au choix de 1946 du Code officiel géographique (COG).

Dans l'édition pilote de 1941 du Code officiel géographique, étaient venus s'ajouter les trois départements et le territoire algériens (91 à 94), suivis des 95 et 96 attribués respectivement au Maroc et à la Tunisie. C'est pourquoi en 1946, les départements d'Outre-mer ont eu le code 97 comme préfixe lors de leur numérotation. Les codes 91 à 96 ayant été abandonnés après l'indépendance des trois pays d'Afrique du Nord, les cinq nouveaux départements d'Île-de-France ont été numérotés 91 à 95 en 1964, le 96 restant donc inutilisé de nos jours.

Saint-Pierre-et-Miquelon, qui a été un département d'Outre-mer a été numéroté 975, tandis que Mayotte (appelée à devenir le cinquième DOM) prenait le numéro qui suivait, à savoir le 976 (bien que l'INSEE utilise le code 985 pour cette collectivité).

Ces codes numériques ont été utilisés pour la première fois sur les plaques le 1er avril 1950 en métropole, le 1er juin 1951 en Algérie et à l'été 1950 pour les DOM (12 juillet 1950 pour la Guyane par exemple).

 
Tableau récapitulatif réalisé par Jean-Emmanuel Chevry.